Jean-Yves Chapuis
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chapuis (Jean-Yves)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 24e section) à l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
duree
=
"
trois ans
"
professeur
professeur_section
=
"
24
"
professeur_discipline
=
"
disciplines littéraires et de sciences humaines
"
JORFTEXT000022919604
(source JORF)
nomination
17 Octobre 2010
17/10/2010
De:
Chapuis (Jean-Yves)
vice-président de Rennes métropole
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000815602
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2005
24/12/2005
De:
Jean-Yves Chapuis
vice-président de la communauté urbaine de Rennes métropole (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut
=
"
2004-09-01
"
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000256236
(source JORF)
nomination
26 Août 2004
26/08/2004
De:
Chapuis (Jean-Yves)
adjoint au maire de Rennes
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000410779
(source JORF)
nomination
09 Mars 2002
09/03/2002
De:
Chapuis (Jean-Yves)
directeur de l'école d'architecture de Bretagne
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000405937
(source JORF)
nomination
21 Juin 2001
21/06/2001
De:
Chapuis (Jean-Yves)
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000587101
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2001
18/01/2001
De:
Chapuis (Jean-Yves)
adjoint au maire de Rennes
Objet:
membres du comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
Bretesche (de La) (Alix), présidente de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000575238
(source JORF)
nomination
05 Mars 1999
05/03/1999
De:
Chapuis (Jean-Yves)
maire adjoint de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut
=
"
1998-01-01
"
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000204007
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1997
21/12/1997
